Déposée par voie électronique le 25 mai 2018 par STADE FRANCAIS PARIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SF PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-24 du 15 juin 2018.
Le déposant est STADE FRANCAIS PARIS domicilié(e) 9 allée Charles Brennus - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.
La marque SF PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4455987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
STADE FRANCAIS PARIS - 9 allée Charles Brennus - 75016 - Paris - France
GILBEY LEGAL, Monsieur Richard Gilbey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24
Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40
Articles de bijouterie et de joaillerie ; porte-clefs de fantaisie; montres et bracelets de montres ; instruments chronométriques et d’horlogerie ; boutons de manchettes ; bracelets : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Articles de papeterie ; affiches, posters, autocollants (articles de papeterie), flyers, stylos, crayons, albums; cartes postales ; livres, revues (périodiques), magazines, catalogues, carnets ; calendriers, agendas, photographies ; articles de bureau (à l'exception des meubles); décalcomanies; trousses à dessin et pour stylos; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en papier ou en carton ; programme d'évènements (imprimés) ; boîtes-cadeaux et sacs-cadeaux en papier ou en carton ; prospectus, billets, tickets, tickets d'entrée ; fanions et drapeaux en papier ; serviettes et nappes en papier ;
Sacs à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs de sport, sacs kangourou (porte-bébés), sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; sacs à chaussures ; besaces (sacs) ; bagages, trousses et sacs de transport et de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; parapluies et parasols; étuis pour clés ; cannes; colliers, laisses et vêtements pour animaux ; boîtes en cuir ou en carton-cuir : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; vaisselle (à l'exception des fourchettes, couteaux et cuillères); verrerie, porcelaine et faïence ; tasses, mugs, verres à boire ; brosses, peignes et éponges; brosses à dents ; assiettes et gobelets jetables ; tirelires non métalliques ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes de toilette; serviettes de bain; serviettes de plage; linge de lit, draps; drap-housse; taies d'oreillers ; linge table non en papier ; drapeaux et fanions en matières textiles ;
Vêtements ; maillots et tee-shirts de rugby ou non, chaussures ; chapellerie ; ceintures (habillement), gants, foulards, écharpes, survêtements ; pantalons et vestes de survêtements; peignoirs; sous-vêtements, maillots de bain ; costumes et chaussures de plage ; combinaisons (habillement), shorts (habillement), tee-shirts, bonnets ; casquettes et visières (chapellerie), bandanas (foulards), bandeaux pour la tête (habillement) ; cravates ; chaussettes ; boxer-shorts; polos; sweats avec ou sans capuches; parkas; coupe-vent; chemises; vestes ; body (justaucorps); bavoirs (non en papier) ; pyjamas et culottes pour bébés : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;
Jeux; jouets; ballons de rugby ; ballons de jeux; cartes à jouer; peluches; protège coudes (articles de sports); protège genoux (articles de sports); protège tibias (articles de sports); rembourrages de protection (parties d'habillement de sport); articles de gymnastique et de sport, planches à voile, à roulettes, pour le surf, body board ; snowboards [planches de surf des neiges] ; patins à roulettes ; trottinettes (jouets), sacs et cannes de golf, balles de golf ;
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons énergisantes ; boissons sans alcool enrichies en vitamines ; boissons sans alcool enrichies d'un point de vue nutritionnel ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; boissons alcoolisées pré-mélangées autres qu'à base de bière ;
Éducation, formation, divertissement; activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement, d'éducation ou d’activités sportives et culturelles ; coaching [formation] ; organisation et conduite de séminaires, d'ateliers de formation ; services de clubs [divertissement ou éducation] ; services de divertissements relatifs à des événements sportifs; organisation de compétitions sportives; organisation d'événements et d'activités sportives; services de billetterie pour évènements sportifs ; réservation de places pour évènements sportifs; exploitation d'installations sportives; production d'évènements sportifs; production d'évènements sportifs pour la télévision; services de divertissement sous forme d'évènements sportifs; mise à disposition d'équipements et d'installation pour évènements sportifs, compétitions sportives, pour des programmes de remises de prix, des concerts et tout autre évènement sportif ou culturel ; services de paris relatifs au sport; services de réception de clients (services de divertissement), incluant la fourniture de billets d'accès à l'occasion d'événements sportifs ou de divertissement; activités récréatives et sportives, services d'encadrement, d’entraînement et de perfectionnement sportifs ; organisation de réceptions, de spectacles, de représentations et de fêtes à buts culturels, éducatifs ou sportifs.
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